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Documents et formulaires
 
Divers
Avis de dépôt du rôle d'évaluation 2013-2014-2015
Avis de dépôt du rôle d'évaluation 2010-2011-2012
Dépliant d'informations - Achat d'une propriété
 
Règlements
Règlement 2017-010 concernant les tarifs des rémunérations lors d'élections et de référendums municipaux >>
Avis public: publication du règlement 2017-010 >>
Règlement 2017-009 modifiant le règlement 005-2010 concernant les clôtures.
Règlement 2015-04 concernant les limites de vitesse.
Règlement 2017-007 modifiant le règlement sur les permis et les certificats.
Règlement 2017-006 modifiant le règlement de zonage.
Règlement SQ-2017-001 concernant le stationnement.
Règlement SQ-2017-002 concernant la sécurité, la paix et l'ordre.
Règlement SQ-2017-003 concernant les nuisances.
Règlement SQ-2017-004 concernant le colportage.
Règlement SQ-2017-005 concernant les animaux.
Règlement 2SQ-017-006 concernant l'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc.
Règlement SQ-2017-007 concernant les systèmes d'alarme.
Règlement modifiant le règlement imposant les taux de taxation pour 2017
Règlement imposant les taux de taxation pour 2017
Règlement amendant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Règlement amendant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement décrétant une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1
Règlement sur les taux de taxation 2016
Règlement sur les taux de taxation 2015
Règlement sur les taux de taxation 2014
Règlement 2014-03 déléguant au directeur général le pouvoir de l'article 113 et 114 du chapitre C-19 de la Loi sur les cités et villes
Règlement pour un complément au programme Accès Logis Québec
Règlement concernant la rémunération payable lors des élections et référendum
Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre
Règlement concernant le stationnement
Règlement concernant les animaux
Règlement sur les taux de taxation 2013
Règlement sur les taux des permis de construction
Règlement sur les demandes de changement au règlement d'urbanisme
Règlement sur les détecteurs de fumée
Règlement sur la création d'un service d'incendie
Règlement sur les nuisances - 2012
Règlement sur le colportage - 2012
Règlement sur les systèmes d'alarme -2012
Règlement sur le brûlage - 2012
Réglement sur les animaux
Règlement sur les piscines
Règlement sur les biosolides
Règlements 1994 à 2001 (770 k)
 
Formulaires
Permis de construction, rénovation, puits, installation septique, côture, etc.
Dérogation mineure
Changement de zonage
Demande d'information sur le zonage et la construction
Ajout d'usage
 
Procès-verbaux et calendrier des réunions
Procès-verbaux et calendrier des réunions du conseil : cliquez ici
Vote par correspondance
Le conseil municipal a approuvé le vote par correspondance pour l'élection du 5 novembre prochain.
VOIR l'avis pour tous les détails >>
 
Notre nouveau logo
  • Cliquez sur le logo pour un agrandissement >>
Avis public - Séance extraordinaire du conseil le 25 septembre, 2017
VOIR l'avis >>
 
Avis public - Dépôt ru rôle d'évaluation pour l'exercice financier 2018
VOIR l'avis >>
 
Avis public : livraison des bacs roulants pour les ordures et le recyclage.
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Avis public : publication du règlement 2017-009 modifiant le règlement 005-2010concernant les clôtures.
CONSULTEZ l'avis >>
 
Avis public : publication du règlement 2017-007 modifiant le règlement sur les permis et les certificats.
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Avis public : publication du règlement 2017-006 modifiant le règlement de zonage.
CONSULTEZ l'avis >>
 
Avis public : publication du règlement 2017-003 concernant les nuisances.
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Avis public : publication du règlement 2017-004 concernant le colportage.
CONSULTEZ l'avis >>
 
Avis public : publication du règlement 2017-005 concernant les animaux.
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Avis public : publication du règlement 2017-006 concernant l'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc.
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Avis public : publication du règlement 2017-007 concernant les systèmes d'alarme.
CONSULTEZ l'avis >>
 
Avis public : règlement modifiant le règlement sur les taux d'imposition 2017.
CONSULTEZ l'avis
 
Avis public : règlement sur les taux d'imposition 2017.
CONSULTEZ l'avis
 
Avis public : calendrier 2017 des séances ordinaires du conseil.
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Avis public : dépôt du rôle d'évaluation pour l'année 2017.
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Horaire du chalet et de la patinoire
Programme d'aide aux personnes âgées pour le paiement des taxes municipales
Création d'une association pour le Centre communautaire

Réunion le 21 octobre. Pour les détails : cliquez ici >>.

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Collecte de données GPS pour les systèmes septiques

La Municipalité procédera au cours des prochains mois à la collecte de données GPS pour localiser votre système septique.

Inspection des rives et du littoral

La Municipalité procédera, au cours des prochains mois, à la vérification des rives et du littoral des plans d’eau situé dans notre la municipalité.

Début des consultations sur le Plan de développement de la zone agricole

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La réforme cadastrale a débuté à Kazabazua

La réforme est effectuée par les arpenteurs-géomètres de la firme Bussières Bérubé Genest Schnob, pour le compte du ministère de Ressources naturelles et de la Faune.

Pour tous les details :
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Programmation Maison de la culture
 
Réalisé par : Sogercom Vallée de la Gatineau          Hébergé par : Le Postier régional
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